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Nos clients sont à l'origine de ESAO.

Pendant 1998 et 1999, l'ensemble de notre capitalisation est venue de la Commission de la Sécurité Professionnelle et de l'Assurance contre les Accidents du Travail (CSPAAT). A l'aube de notre troisième année d'opération, une petite portion de nos revenus provient de la vente de produits et services à des clients non issue du secteur de l'éducation et de la récupération de certains frais maintenant à la charge de l'entreprise cliente. Nous prévoyons une augmentation appréciable de ces nouvelles sources de revenus dans les années qui viennent.

Nos revenus sont perçu par l'intermédiaire de la CSPAAT. Les entreprises utilisent le Programme 1 ou le Programme 2 pour calculer leurs redevances à la CSPAAT et ce de manière différente. Ci-dessous un exemple de calcul qui donne une idée générale de la source de nos revenus. Le tout est basé sur des données reçues de la CSPAAT pour 1999 mais donne une idée représentative.

Les Entreprises du Programme 1

Les enterprises du Programme 1 paient leurs primes, basée sur la masse salariale annuelle imposable de leur livre de paie, d'après un taux établi pour leur groupe respectif. Une portion de ce taux est calculé pour refléter la valeur d'activité de prévention déterminée par l'Association de Lieu de travail Sécuritaire pour ce client.

Les clients d'ESAO peuvent appartenir à trois groupes du taux différents. Vous trouverez ci-dessous les différents groupes de taux, les taux en vigueur et les fonds potentiellement disponibles pour ESAO. De plus voyez les salaires assurables totaux par groupe et le résultat de transfert. Ces données ont été fournie par la CSPAAT, basé sur la masse salariale assurable réelle de 1999.

Groupe de taux	Le taux ($)	Le taux de transfert ($)	Masse Salariale assurable réelle ($)	Le transfert ($)
810	0.64	0.063	744,841,550	469,250
812	0.36	0.047	526,665,658	247,533
817	0.46	0.053	2,249,122,227	1,192,035
Total			3,520,629,435	1,908,818

Les Entreprises du Programme 2

Les entreprises du Programme 2 paient une charge fixe, basée sur les coûts réels d'accidents engendrés au cours de l'année. Une portion de cette charge est assignée pour les activités de prévention, et va directement à l'Association de Lieu de travail Sûr auquelle l'entreprise a été assignée. ESAO a plus de 120 entreprises dans le Programme 2, la majorité étant des Commissions Scolaires et des Collèges.

Coûts réels sujet à la charge fixe en 1999	$17,262,575.00
Les montant assujetis à la " prévention " ont été calculés avec un taux uniforme pour toutes les Associations de Lieu de travail Sûr pour 1999 à raison de $2.37 par $100.00 de charge fixe.	409,123.00
Montant de transfert à ESAO des entreprises du Programme 2	$ 409,123.00

Capitalisation totale perçue par la CSPAAT

Donc le montant total " disponible " à ESAO basé sur les primes payées à la CSPAAT par les entreprises du Programme 1 et du Programme 2 est de:

Programme 1	$ 1,908,818	82.3%
Programme 2	409,123	17.7%
Total	$ 2,317,941	100%

Ce montant représente une approximation des revenus d'opérations de ESAO perçu par la CSPAAT pour notre capitalisation. Compte tenu que les entreprises du Programme 1 déboursent en avance ( basé sur l'évaluation de la masse salariale annuelle) et que les entreprises du Programme 2 paient après coup (relatif aux accidents à subvenir), ces calculs doivent être utilisés à titre de prévision seulement.

Pour fin de comparaison les coûts réels total sujet à la charge fixe pour les 2 programmes en 1999 sont:

Programme 1	$ 6,295,770	26.7%
Programme 2	17,262,575	73.3%
Total	$ 23,558,345	100%

Relatif au Budget de ESAO

Le processus de budgétisation, dans lequel toutes les Associations de Lieu de travail Sûr participent, consiste à établir un budget réaliste en vue d'obtenir le consensus des différentes associations, en accord avec leurs critères respectifs, et finalement de soumettre le dit budget pour approbation final à la CSPAAT. Toutes les requêtes soumisent à la CSPAAT ne sont pas approuvées en totalité. Ci-dessous les montants de budget approuvés pour ESAO au cours des trois premières années d'opération.

Capitalisation de ESAO reçue de la CSPAAT (1998 - 2001)
	1998	1999	2000	2001
Opérations	$2,030,898	$2,111,800	$2,115,914	$2,139,973
Capital	339,102	0	0	0
Total	$ 2,370,000	$ 2,111,800	$ 2,115,914	$ 2,139,973

Capitalisation de ESAO reçue de la CSPAAT (2002 - 2005)
	2002	2003	2004	2005
Opérations	$2,161.373	$2,332,902	2,317,962	2,317,962
Capital	0	0	0	0
Total	$ 2,161,373	$2,332,902	$2,317,962	$2,317,962

Révision du: 07/04/08